ADEMEAgence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Energie

L'ADEME en Poitou-Charentes

Bâtiment

Appel à projets régional « Bâtiment Basse Energie en Poitou-Charentes 2011 » (Programme PREBAT)

Sommaire

Contexte

Le bâtiment est le deuxième secteur consommateur d’énergie en Poitou -Charentes et le deuxième émetteur de gaz à effet de serre d’origine énergétique après le transport. Sur la période de 1990 à 2005, il a connu une évolution de ses consommations énergétiques de 21% et de ses émissions de gaz à effet de serre de 33% alors que le parc s’est accru de 23%.

L’application du « facteur 4 » au secteur du bâtiment dans le cadre de la construction ou de la réhabilitation est d’ores et déjà envisageable compte tenu des moyens de conception et des solutions techniques disponibles et à des coûts accessibles. 

Aussi, l'ADEME et la Région, dans le cadre de leur partenariat pour la mise en oeuvre d'une politique ambitieuse et volontariste de maîtrise de l'énergie, de développement des énergies renouvelables et de réduction des émissions de gaz à effet de serre, dans le prolongement de la démarche "Initiatives Climat", ont décidé conjointement de lancer un appel à projets régional "bâtiment basse énergie".

Cibles

Cet appel à projets concerne à la fois les constructions neuves et les rénovations

Il a pour finalité de faire émerger des opérations exemplaires à court terme (livraison fin 2013) afin d'envisager par la suite des programmes de dissémination :

  • dans le secteur résidentiel (les immeubles de logements collectifs et les opérations de maisons individuelles groupées),
  • dans le tertiaire (en priorité les bâtiments à usage de bureaux, d’enseignement, de santé).

Calendrier

Lancement de l’appel à projet  en mars 2011 

L’appel à projets se déroulera en deux étapes :
 
Etape 1 : Sélection des candidats appelés à concourir :
  • Le présent appel à projet prévoit, à ce stade, une seule date de remise de dossiers de candidature (étape 1) : avant le 30 avril 2011
  • Sélection des dossiers : mai 2011
Etape 2 : Désignation des projets lauréats :
Les candidats sélectionnés à l’issue de la première étape auront la possibilité de déposer le dossier définitif sur la base d’un APD « validé » sous réserve du dépôt du dossier de demande de permis de construire avant le 26 octobre 2011,
  • au 1er novembre 2011
ou
  • au 1er mars 2012
Tous les candidats qui n’auraient pas présentés un dossier dans les délais ci-dessus ne pourront pas prétendre à un soutien à l’investissement.
 
La date limite d’achèvement des opérations est fixée au 31 décembre 2013
 

Documentation

Réunion d'information du 14 avril 2011 : recueil des interventions

  • Intervention de Jean François Mauro (Directeur Régional de l'ADEME  Poitou-Charentes)  :

Secteur du bâtiment - contexte - évolution bilan (PDF - 665.3Ko)

  • Intervention de Karine Lambert (Conseil Régional) et Philippe Barritault (ADEME Poitou-Charentes) :

Présentation du règlement de l'appel à projets (PDF - 98.6Ko)

  • Intervention Karine Lambert (Conseil Régional) et Philippe Barritault (ADEME Poitou-Charentes) :

Présentation du bilan de l'appel à projets BBC - EFFINERGIE de 2008 (PDF - 1.3Mo)

  •  Intervention de M. Pelletier (Communauté de Communes du Canton de Saint Jean d'Angély - 17 - ), de Nathalie Lambert (Maîtrise d’oeuvre - Cabinet Architecture Nathalie Lambert ) et de Jean Michel Pouvreau (Maîtrise d’oeuvre - Bureau d’études Climat Conseil) :
 
  • Intervention de M. Moreau (Commune des Forges - 79 - ) et de l'architecte Jocelyn Fuseau (atelier d'architecture et d'urbanisme Métisse):

Présentation de l'opération de réhabilitation de l'ancienne école en 2 logements - lauréate de l'appel à projets 2008 (PDF - 3.6Mo)

  • Document remis en séance :

Présentation des 14 opérations lauréates de l'appel à projets BBC - EFFINERGIE de 2008  (PDF - 1.3Mo)


Zoom sur

Construire avec la lumière naturelle

Construire avec la lumière naturelle (Nouvelle fenêtre)

 

En savoir plus

Foire aux questions (PDF - 15.5Ko)